CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL HYPERION SOLUTIONS CORPORATION

IMPORTANT - A LIRE ATTENTIVEMENT : Si ce Logiciel a t acquis dans le cadre d'un Contrat de Licence de Logiciel existant liant le licenci et Hyperion Solutions Corporation ( Hyperion ), les termes et conditions du Contrat de Licence de Logiciel existant restent en vigueur. Le licenci est autoris  installer le logiciel sans lire le prsent Contrat.

Toutefois, si aucun Contrat de Licence de Logiciel existant ne lie le licenci et Hyperion, le Contrat de Licence Logiciel (le  Contrat ) ci-dessous s'applique.  

Le prsent Contrat constitue un contrat entre le licenci, personne physique ou morale, et Hyperion portant sur le ou les produit(s) logiciel(s)  Hyperion Analyzer  (le  Logiciel ) identifis dans la Nomenclature fournie au licenci par Hyperion. En installant, en copiant ou en utilisant le Logiciel de quelque manire que ce soit, le licenci reconnat tre li par les termes de ce Contrat. Si vous tes en dsaccord avec les termes de ce
Contrat, veuillez ne pas installer ni utiliser le ou les produit(s) logiciel(s).

1.  DEFINITIONS
(a)   Documentation  dsigne, collectivement, les instructions d'exploitation, les guides de l'utilisateur, les fichiers d'aide et toutes les informations et documentations techniques sous forme imprime ou lectronique fournis par Hyperion au licenci et destins  tre utiliss avec le Logiciel.

(b)   Utilisateurs simultans  dsigne le droit d'accder  la partie serveur du Logiciel  partir de l'ordinateur client d'un utilisateur final unique, via un rseau ou Internet.  

(c)   Nomenclature  dsigne la liste de produits fournie par Hyperion pour la commande d'un Logiciel et des produits et services lis ou tout document contenant des informations similaires pour l'essentiel et dont le format est accept par Hyperion.

(d)   Adresse serveur  dsigne l'adresse o rsidera la partie serveur du logiciel,conformment  la Nomenclature applicable.

(e)   Logiciel  dsigne chaque programme Hyperion en format code objet dcrit dansla liste, y compris les mises  jour, modifications ou nouvelles versions de programmes logiciels fournies priodiquement par Hyperion au licenci.

2.  CONCESSION DE LICENCE  Hyperion concde au licenci le droit non exclusif perptuel d'installer et d'utiliser ce Logiciel en conformit avec ce Contrat. Le Logiciel n'est pas vendu mais concd sous licence par Hyperion. 

3.  RESTRICTIONS A LA COPIE ET A L'UTILISATION  L'utilisation du Logiciel par le licenci est soumise aux termes ci-dessous:

(a)  Licence utilisateur nomm  dsigne le droit accord  une ou plusieurs personnes physiques dsignes par leur nom ou leur fonction (les  Utilisateurs nomms ) d'utiliser le Logiciel spcifi.

(b)  Licence utilisateurs simultans  dsigne le droit d'accder  la partie serveur du Logiciel  partir de l'ordinateur client d'un utilisateur final unique, via un rseau ou Internet. Conformment  la Nomenclature applicable, ce droit est soumis  une limitation du nombre total d'ordinateurs clients pouvant accder simultanment au serveur ( Utilisateurs simultans ). Cette limitation ne doit pas tre dtourne par le biais 
d'une interface tierce ou d'un logiciel de multiplexage.
 
(c) Serveur danalyse Hyperion Analyzer - Chaque Licence du serveur danalyse Hyperion Analyzer est accorde de faon exclusive aux clients Web Hyperion Analyzer, sur une base utilisateur simultan ou utilisateur nomm, conformment  la Nomenclature applicable. Le serveur danalyse Hyperion Analyzer ne peut tre install que sur un seul ordinateur  l'adresse serveur mentionne dans la Nomenclature applicable. Chaque Licence du serveur danalyse Hyperion Analyzer ncessite une (1) Licence utilisateur nomm du client Windows Hyperion Analyzer.

(d) Client Windows Hyperion Analyzer (version  utilisateur nomm ) - La Licence autorise un (1) utilisateur nomm  administrer le logiciel Hyperion Analyzer. Cet utilisateur a le droit d'assigner d'autres utilisateurs, d'administrer le rfrentiel et les connexions, de concevoir des formulaires et de dfinir des prfrences utilisateur. La Licence autorise l'utilisateur final  entrer et  lire des donnes. 

(e) Client Web Hyperion Analyzer (versions  utilisateur nomm  ou  utilisateurs simultans ) - La Licence autorise l'utilisateur final  entrer et  lire des donnes. Cet utilisateur n'a pas le droit d'assigner d'autres utilisateurs, d'administrer le rfrentiel et les connexions, de concevoir des formulaires et de dfinir des prfrences utilisateur.  Les clients Web Hyperion ncessitent au moins une (1) Licence du serveur danalyse Hyperion Analyzer.

(f) Kit doutils API Hyperion Analyzer - La Licence fournit des composants logiciels permettant  lutilisateur final de dvelopper des applications personnalises  partir dHyperion Analyzer. Chaque Licence de kit doutils API Hyperion Analyzer ncessite au moins une (1) Licence utilisateur nomm du client Windows Hyperion Analyzer et une (1) Licence du serveur danalyse Hyperion Analyzer.

(g) Le licenci ne peut utiliser les fichiers PTS (PivotTable Service) que pour crer des cubes de donnes contenant uniquement les donnes obtenues  partir d'un serveur SQL Microsoft.

4.  FRAIS D'OCTROI DE LICENCE  Tous les frais d'octroi de licence doivent tre acquitts dans un dlai de trente (30) jours  compter de la date d'mission de la facture. Les paiements tardifs porteront intrt au taux de 1,5 % par mois, ou, s'il est infrieur, au taux maximum autoris par la loi.


5.  SERVICES DE MAINTENANCE  Les termes rgissant la maintenance du Logiciel et les services d'assistance acquis par le licenci sont stipuls dans la clause Termes et conditions relatifs  la maintenance.

6.  TRANSFERT DES DROITS
(a)  Le licenci n'est pas autoris  transfrer, cder ou dlguer ses droits ou obligations dcoulant du prsent Contrat sans l'accord crit pralable d'Hyperion ;  condition toutefois, que le licenci soit autoris  cder la totalit (et non une partie) de ses droits (i)  l'entit acqureur de la totalit des stocks ou des actifs du licenci ou (ii)  la socit rsultant d'une fusion, d'une consolidation ou d'une rorganisation impliquant le licenci. Aucune cession de ce type ne sera effective  moins que (i) le licenci ne notifie Hyperion de ladite cession par crit et que (ii) le cessionnaire s'engage par crit  respecter les termes du prsent Contrat. Toute cession non conforme  ce qui prcde sera nulle.  

(b)  Le licenci devra peut-tre acquitter des frais d'octroi de Licence supplmentaires s'il installe ou utilise le Logiciel hors du pays dsign comme emplacement du serveur.

7.  RESILIATION
(a)  Hyperion pourra rsilier ce Contrat si le licenci ne rpare pas un manquement important au prsent Contrat dans un dlai de trente (30) jours  compter de la notification de la rupture par Hyperion. En cas de rsiliation, le licenci perd ses droits d'utilisation du Logiciel et doit le retourner  Hyperion dans les plus brefs dlais ou dtruire toutes les copies du programme et de la documentation.

(b)  L'obligation d'acquitter des frais d'octroi de Licence dcoulant des sections 4 et 5 avant rsiliation et les dispositions des sections 8, 9, 10 et 12 restera en vigueur quel que soit le motif de la rsiliation. La rsiliation ne constitue pas l'unique recours. Tous les autres recours seront possibles que le Contrat soit rsili ou non.

8.  GARANTIE LIMITEE ET EXCLUSION DE GARANTIE
(a)  Hyperion garantit que pour une priode de quatre-vingt-dix (90) jours  compter de 
sa livraison, le Logiciel objet du prsent Contrat de Licence fonctionnera conformment
 la documentation rdige par Hyperion. Hyperion garantit en outre que l'intgralit du 
Logiciel fourni au licenci continuera d'enregistrer, de stocker, de traiter et d'afficher les dates du calendrier postrieures au 1er janvier 2000 de la mme manire, et avec autant de performance pour l'essentiel, que le logiciel utilis jusqu'au 31 dcembre 1999.

(b)  La garantie qui prcde ne s'appliquera pas si : (i) le Logiciel n'est pas utilis en 
conformit avec la documentation ; (ii) tout ou partie du Logiciel a t modifi sans l'accord crit pralable d'Hyperion ; ou si (iii) le Logiciel s'avre dfectueux  la suite du mauvais fonctionnement d'un quipement ou logiciel tiers utilis par le licenci.

(c)  LA RESPONSABILITE D'HYPERION CONCERNANT LE LOGICIEL OU SA PERFORMANCE CONFORMEMENT AU DROIT APPLICABLE SE LIMITERA EXCLUSIVEMENT A LA REPARATION OU AU REMPLACEMENT DU PRODUIT, OU, SI CES MESURES NE CONSTITUENT PAS UN RECOURS APPROPRIE OU REALISTE DE L'AVIS D'HYPERION, AU REMBOURSEMENT DES FRAIS D'OCTROI DE LICENCE DU LOGICIEL. HYPERION EXCLUT TOUTE AUTRE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE OU CONDITION DE QUALITE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER.  

9.  LIMITATIONS CONCERNANT LES RECOURS ET LES DOMMAGES
Quelle que soit la base de l'action, notamment contractuelle, pour ngligence, 
responsabilit sans faute, la responsabilit totale d'Hyperion, quant aux dispositions
du prsent Contrat ou des annexes, de Nomenclature ou aux termes et conditions affrents
se limitera au paiement (A) des indemnits spcifies  la section 10 ci-aprs, (B) des dommages corporels (y compris les indemnits de dcs) et des dommages aux biens rels et mobiliers corporels (C) du montant de tout autre dommage direct ou perte dans la limite des droits d'octroi de licence verss par le licenci pour l'acquisition du Logiciel. 
HYPERION NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DE PERTES OU DES DOMMAGES SUBIS PAR DES ENREGISTREMENTS OU DES DONNEES ; OU DES FRAIS DE REMPLACEMENT DES BIENS SERVICES OU TECHNOLOGIES ; OU DE TOUT DOMMAGE SPECIAL, INDIRECT OU INCIDENT Y COMPRIS, DE MANIERE NON LIMITATIVE LA PERTE DE BENEFICES, ET CE MEME SI HYPERION A ETE PREVENU DE L'EVENTUALITE DE 
TELS DOMMAGES. 

10.  INDEMNITES RELATIVES A LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
(a)  Hyperion s'engage  dfendre et  garantir le licenci contre toute rclamation d'un tiers au motif que le Logiciel constitue une violation d'un brevet des Etats-Unis, d'un secret commercial ou des droits d'auteur dudit tiers,  condition que : 
(i) Hyperion soit inform rapidement de la rclamation ; 
(ii) Hyperion bnficie de l'aide du licenci pour protger ses droits ; et que (iii) Hyperion ait le contrle exclusif de sa dfense et des ngociations en vue d'un rglement ou d'un compromis. Hyperion ne sera pas responsable d'un rglement qui n'aura pas reu son accord crit. Les obligations d'Hyperion stipules ci-dessus ne s'appliquent pas au Logiciel, parties ou composants : (i) non fournis par Hyperion ; (ii) fabriqus intgralement ou partiellement conformment aux spcifications du licenci ; (iii) modifis 
par le licenci, si la violation impute en dcoule ; (iv) combins avec d'autres produits (matriel ou logiciel), processus ou documents, si la violation impute en dcoule ; ou (v) lorsque le licenci poursuit l'activit  l'origine de la violation impute aprs avoir t inform de la violation et avoir pris les mesures ncessaires pour empcher la violation impute.

(b)  Si un tribunal comptent statue que le Logiciel constitue une violation et en interdit l'utilisation, Hyperion aura le choix : (i) d'accorder au licenci le droit de continuer  utiliser le Logiciel ; (ii) de modifier le Logiciel afin qu'il ne constitue plus une violation ; ou (iii) de remplacer le Logiciel par un autre produit similaire quant  ses fonctionnalits et sa performance. Si Hyperion ne peut prendre aucune des mesures ci-dessus, il devra rembourser la valeur rsiduelle des frais d'octroi de licence acquitts par 
le licenci en change du Logiciel constituant la violation, dprcis pendant une priode de trois (3) ans  compter de la date de livraison du Logiciel au licenci. La prsente section 10 stipule la responsabilit exclusive d'Hyperion et l'unique recours du licenci en cas de rclamation pour violation.

11.  UTILISATION POUR LE COMPTE DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE  Le Logiciel et la 
documentation qui l'accompagne sont soumis aux droits limits du gouvernement des Etats-Unis 
conformment aux termes du programme d'installation du Logiciel.

12.  DISPOSITIONS GENERALES
(a)  Le licenci est responsable des frais de transport, de l'acquittement des taxes de vente, d'utilisation et des droits d'exportation et d'importation applicables, des droits de douane et charges similaires (autres que les taxes sur le revenu net du licenci) dcoulant du paiement des droits d'octroi de licence ou de maintenance ou de la livraison ou de licence ou de maintenance du Logiciel. Le licenci aura la responsabilit exclusive du paiement sans rduction des taxes retenues  la source et fournira  la demande d'Hyperion la preuve de leur paiement.

(b)  Le prsent Contrat est rgi et interprt par les lois de l'Etat de Californie  l'exception des lois de cet Etat en matire de conflit des lois.

(c)  Toutes les notifications dans le cadre de ce Contrat se feront par crit et seront rputes effectues sur rception si elles sont effectues en personne ou sur confirmation de leur rception si elles sont remises par (i) messagerie rapide ou (ii) pli recommand ou certifi avec accus de rception, port pay, envoy au service juridique  l'adresse mentionne dans la Nomenclature ou  toute autre adresse fournie par crit  une partie par 
l'autre.

(d)  Si tout ou partie d'une disposition du prsent Contrat est juge non valable ou non excutoire en vertu du droit applicable, elle sera supprime du Contrat sans que le reste de la disposition ou du contrat ne soit abrog.

(e)  Ce Logiciel est rgi par les lois et rglements des Etats-Unis d'Amrique en matire de contrle des exportations. Le licenci s'engage  respecter les lois et rglements applicables.

(f)  Les dispositions du prsent Contrat seront obligatoires et entreront en vigueur  l'avantage des parties, de leurs successeurs et ayants droit.

(g) Le prsent Contrat constitue le Contrat complet entre les parties, et annule et remplace tout contrat oral ou crit sur les points abords ici,  moins que le licenci ne fasse valoir un contrat de Licence du Logiciel existant le liant  Hyperion, qui aura la priorit sur le prsent Contrat. Chaque partie reconnat ne pas conclure le prsent Contrat sur la base de reprsentations ne figurant pas expressment dans le prsent document. Outre conformment aux dispositions qu'il contient, ce Contrat ne peut tre complt ou modifi que par un amendement crit des parties. Aucun terme supplmentaire ou contradictoire d'un bon de commande ou d'un autre document ne s'appliquera.


TERMES ET CONDITIONS RELATIFS A LA MAINTENANCE

1.  SERVICES DE MAINTENANCE  En contrepartie des droits dfinis dans la Nomenclature applicable, Hyperion fournira les services dcrits  la section 1 ( Services de maintenance ) pour une priode d'une (1) anne  compter de la date initiale de livraison du logiciel et pour chaque anne suivante s'il y a lieu, conformment au Contrat. Hyperion se rserve le droit de modifier ses services de maintenance ainsi que le montant de leur droits  tout moment,  compter de la date de renouvellement.

(a)  Assistance tlphonique standard.  Aux heures de bureau normales (de 8 heures  20 heures, heure du Pacifique, sauf jours fris) Hyperion fournira au licenci l'assistance technique par tlphone ncessaire pour installer et utiliser le Logiciel, identifier les problmes du Logiciel et/ou de la documentation et signaler les bogues. Le licenci dsignera deux contacts par serveur chargs d'obtenir l'assistance d'Hyperion, 
comme mentionn dans la Nomenclature. Le licenci peut dsigner des contacts supplmentaires pour le montant des droits appliqu par Hyperion.

(b)  Assistance supplmentaire.  L'assistance tlphonique standard n'inclut pas l'assistance  la cration des applications du licenci ou les produits qui requirent l'acquittement de frais d'assistance distincts. Le licenci peut commander des services d'assistance tlphonique supplmentaires pour le montant des droits appliqu par Hyperion.

(c)  Mises  jour logicielles. Hyperion s'engage  fournir au licenci les mises  jour fonctionnelles mineures et majeures du logiciel, qu'il fournit gnralement sans frais supplmentaire aux clients de son service de maintenance et visant  remplacer une version antrieure. Une mise  jour fonctionnelle majeure est indique par une modification du premier chiffre du numro de version, par exemple de 4.0.0  5.0.0 ; une mise  jour fonctionnelle mineure est indique par une modification du deuxime chiffre du numro de version, par exemple de 4.0.0  4.1.0.Les mises  jour de maintenance, indiques par une modification du troisime chiffre du numro de version, par exemple de 5.0.1  5.0.2, sont fournies sur demande du licenci. 

(d)  Correction des erreurs. Hyperion s'engage  prendre toutes les mesures commerciales ncessaires pour corriger toute dfaillance logicielle reproductible signale  Hyperion par le licenci et empchant le Logiciel de fonctionner conformment aux spcifications de la documentation (aussi appele  bogue ). 

(e) Retrait des versions du march. Hyperion offre des services de maintenance pour une 
version d'un produit logiciel  partir de sa commercialisation et jusqu' son retrait du march. Hyperion retire les versions antrieures commercialises (et n'assure plus la dtection des problmes et la correction des erreurs) selon le calendrier suivant : (i) un mois aprs la commercialisation de la mise  jour de maintenance suivante ; (ii) au moins deux (2) mois aprs la commercialisation d'une nouvelle mise  jour fonctionnelle mineure ; (iii) au moins six (6) mois aprs la commercialisation d'une nouvelle mise  jour fonctionnelle majeure. Dans tous les cas, toutefois, Hyperion s'engage  fournir, pendant les six (6) mois suivant son retrait, le numro d'accs  l'assistance tlphonique pour toute question relative  l'utilisation d'une version du Logiciel retire du march.

(f)  Rsiliation. Le licenci peut renoncer aux services de maintenance  la fin de la priode spcife ci-dessus. Hyperion devra en tre inform par crit au moins trente (30) jours avant la fin de ladite priode. Hyperion peut interrompre ou cesser la prestation des services de maintenance si le licenci n'effectue pas les paiements stipuls 
 la section 6 ci-dessous. Les deux parties peuvent rsilier le contrat de service de maintenance si l'autre partie ne respecte pas un point essentiel de la section Termes et conditions relatifs  la maintenance et ne corrige pas ce manquement dans un dlai de trente (30) jours aprs en avoir reu notification par crit. La rsiliation du prsent 
contrat entrane la rsiliation automatique du contrat de service de maintenance.

(g)  Exclusions.  Hyperion ne sera pas oblig de fournir d'assistance pour : (i) un Logiciel modifi sans autorisation crite pralable d'Hyperion ; (ii) un Logiciel qui n'est pas utilis conformment  la documentation ; (iii) des applications crees par le licenci ou (iv) un Logiciel install sur un ordinateur ou avec un autre logiciel, sans respect des instructions contenues dans la documentation.

2.  DROITS DE MAINTENANCE ET PAIEMENT  Le montant des droits applicables pour toute priode de renouvellement dpendra des prix pratiqus par Hyperion. Le service de maintenance doit tre command pour tous les logiciels associs. Si la prestation des services de maintenance est interrompue par la rsiliation du Contrat par le licenci pour une raison quelconque ou par Hyperion suite  un non-paiement du licenci, le licenci devra payer  Hyperion pour le rtablissement des services des droits d'un montant gal  cent cinquante pour cent (150 %) de la somme des droits non acquitts pour la ou les priode(s) prcdente(s) et au montant intgral des droits de la priode suivante. Les frais du service de maintenance sont facturs sur une base annuelle et sont payables d'avance.

6.  LIMITATION DE RESPONSABILITE  La responsabilit d'Hyperion dans le cas de dommages dcoulant de quelque cause d'action que ce soit, lie  l'obligation d'Hyperion de fournir des services de maintenance sera limite au montant vers par le licenci pour lesdits services pour l'anne concerne. La responsabilit d'Hyperion est limite par les dispositions du Contrat de Licence. Hyperion ne saurait tre tenu pour responsable en cas de force majeure.

7.  CONTRAT DE SERVICE   LES TERMES ET CONDITIONS DU PRESENT DOCUMENT CONSTITUENT UN CONTRAT DE SERVICE ET NON UNE GARANTIE PRODUIT. LA PRESENTE ANNEXE CONSTITUE UNE PARTIE SUPPLEMENTAIRE DU PRESENT CONTRAT ET NE MODIFIE OU NE REMPLACE AUCUN DE SES TERMES SANS Y ETRE EXPRESSEMENT CONTRAIRE.





REV 0005

