ATTENTION: L'UTILISATION DE CE LOGICIEL HP EST SUJETTE AUX CONDITIONS DE LICENCE QUI L'ACCOMPAGNENT. UTILISER LE LOGICIEL IMPLIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS. DANS LE CAS CONTRAIRE, VOUS POUVEZ RETOURNER LE LOGICIEL ET EXIGER UN REMBOURSEMENT INTEGRAL. SI LE LOGICIEL EST LIVRE AVEC UN AUTRE PRODUIT, VOUS POUVEZ RETOURNER L'ENSEMBLE DU PRODUIT POUR UN REMBOURSEMENT INTEGRAL.

Outre le cas d'un accord individuel signé avec la société HP, les conditions de licence énumérées ci-après régissent vos droits généraux d'utilisation du logiciel.

Accord de licence. HP vous accorde l'utilisation d'une seule copie du logiciel. Le terme "utilisation" implique le stockage, le chargement, l'installation, l'exécution et l'affichage propre du logiciel. Toute altération ou dommage causé aux fonctions de licence et de contrôle du logiciel est interdit. Si la licence vous confère un droit "d'utilisation simultanée" du logiciel, vous ne pouvez pas dépasser le nombre maximum (tel que stipulé dans la licence) d'utilisateurs autorisés à utiliser le logiciel.

Propriété. Ce logiciel est la propriété (copyrights inclus) de HP ou de ses fournisseurs agréés. La présente licence ne confère aucun droit de titre, ou de propriété, et exclut toute revente ou cession des droits du logiciel. Les fournisseurs agréés de la société HP peuvent protéger leurs droits en cas de non respect des conditions de licence.

Copies et adaptations. Toute copie ou adaptation du logiciel n'est possible que pour des raisons d'archivage ou lorsqu'elle représente une étape essentielle inhérente à l'utilisation consentie du logiciel. Toutes les notices de copyright de la copie originale du logiciel doivent alors être reproduites sur toutes les copies ou adaptations. Toute copie du logiciel sur un réseau public est interdite.

Désassemblage et décodage interdits. Tout désassemblage ou procèdure de décompilation du logiciel est interdit sauf accord écrit préalable de la société HP. Il est possible que l'accord préalable de HP ne soit pas requis dans certaines juridictions pour un désassemblage ou une décompilation restreinte. L'utilisateur s'engage, sur demande de la société HP, à fournir toute information détaillée relative au désassemblage ou à la décompilation du logiciel. Le décodage n'est autorisé que s'il représente une étape nécéssaire au fonctionnement du logiciel.

Cession. Toute cession du logiciel entraîne l'annulation automatique de votre licence. Le logiciel ainsi que toute copie ou documentation s'y rattachant doivent être livrés au bénéficiaire de ladite cession. Celui-ci doit avoir, au préalable, accepté toutes les conditions de la licence.

Annulation. La société HP se réserve le droit d'annuler votre licence si les conditions de licence ne sont pas respectées. Si tel est le cas, vous devez immédiatement détruire le logiciel ainsi que toutes les copies, adaptations ou parties fusionnées quelle que soit la forme.

Besoins à l'exportation. L'exportation ou re-exportation du logiciel, de toute copie ou adaptation du logiciel doit être conforme aux lois et règles en vigueur.

Si ce produit est acquis par le Gouvernement des Etats-Unis, il est alors fourni avec des droits restreints. Le logiciel et la documentation s'y rattachant ont été développés pour un usage strictement privé. La divulgation et la licence sont sujettes à des restrictions s'appliquant selon les cas suivants : au "logiciel commercial" tel que mentionné dans les clauses Rights in technical Data and Computer Software, DFARS 252.227-7013 (octobre 1988), DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou DFARS 252.227-7014 (juin 1995), aux "articles de commerce" (clause FAR 2.101(a)) ou aux "logiciels à droits restreints" tel que mentionné dans la clause FAR 52.227-19 (juin 1987) ou toute autre réglementation ou clause contractuelle. Vos droits ne s'appliquent qu'au logiciel et à la documentation fournie au regard des clauses FAR ou DFARS, ou de l'accord de logiciel standard HP pour le produit concerné.
