1.      Ce droit d'utilisation est attribu‚ en ‚change 
de l'achat d'une imprimante de la gamme HP DeskJet ou 
du paiement des frais appropri‚s comme indiqu‚ par HP.

2.      Compte-tenu des termes ci-dessus, HP vous 
concŠde le droit non exclusif d'utiliser une copie du 
logiciel dans un ordinateur connect‚ … une imprimante 
HP DeskJet series.

3.      Ce droit d'utilisation oblige le client qui 
ouvre l'enveloppe du produit logiciel et les tiers 
autoris‚s de l'article nø 8. Dans ce droit 
d'utilisation :

a.      Le terme ® utilisateur ¯ indique le client ou un 
tiers autoris‚ ; et

b.      Le terme ® utilisation ¯ indique la sauvegarde, 
le chargement, l'installation, l'ex‚cution ou 
l'affichage du logiciel.

4.      Le client ne pourra faire des copies ou 
adaptations du logiciel que pour archivage, sauvegarde, 
identification d'erreur logicielle ou remplacement d'un 
support endommag‚. Toute copie doit porter les mˆmes 
mentions de propri‚t‚ intellectuelle figurant sur 
l'original y compris tous les droits restreints.

5.      Ce droit d'utilisation ne comprend pas le droit 
de mise … jour ou autres am‚liorations. Cependant, ce 
droit s'applique aux mises … jour ou am‚liorations 
apport‚es par HP. HP se r‚serve le droit de demander un 
droit d'utilisation suppl‚mentaire ou frais 
d'utilisation du logiciel sur un ordinateur, 
microprocesseur ou carte-contr“leur actualis‚s.

6.      Ce droit d'utilisation ne confŠre aucun titre ou 
propri‚t‚ du logiciel, ni de droits associ‚s au code 
source ou … toutes propri‚t‚s intellectuelles de HP ou 
de ses partenaires ou fournisseurs. Ce droit 
d'utilisation ne confŠre aucun droit de propri‚t‚ du 
logiciel.

7.      Le client n'est pas autoris‚ … d‚compiler, 
d‚sassembler, alt‚rer le logiciel, ou … proc‚der … son 
ing‚nierie inverse sans le consentement par ‚crit d'HP 
ind‚pendamment de la loi en usage. A la demande, le 
client devra fournir … HP des informations d‚taill‚es 
concernant le d‚sassemblage, la d‚compilation, 
l'alt‚ration ou le processus d'ing‚nierie inverse.

8.      Le pr‚sent logiciel et le droit de l'utiliser 
peuvent ˆtre c‚d‚s … un tiers aprŠs acceptation par 
‚crit d'HP et du paiement de tout frais de transfert. 
Le tiers doit accepter par ‚crit les termes de ce droit. 
Le client s'engage … transmettre toutes les copies du 
Logiciel au tiers auquel HP a autoris‚ le transfert du 
droit d'utilisation. Le droit d'utilisation du client 
s'arrˆte imm‚diatement aprŠs le transfert. Toutes les 
conditions de ce droit sont li‚es … tout b‚n‚ficiaire 
‚ventuel. 

9.      Un fournisseur du logiciel, ind‚pendant d'HP, 
peut prot‚ger ses droits du logiciel contre toute 
violation de ce droit d'utilisation y compris tous les 
infractions contre le copyright du fournisseur 
ind‚pendant.

10.     HP se r‚serve le droit de r‚silier ce droit en 
cas de violation d'une de ses dispositions. Dans ce cas, 
le client devra retourner toutes les copies du produit … 
HP ou, avec le consentement d'HP, de d‚truire toutes les 
copies du produit. Ceci s'applique aussi … toutes les 
copies d'adaptation (… l'exception de parties 
individuelles de donn‚es li‚es … une base de donn‚es).

11.     Si la licence d'utilisation du logiciel est 
‚tablie par le gouvernement des Etats-Unis d'am‚rique, 
l'utilisateur reconnaŒt que le logiciel a ‚t‚ 
entiŠrement d‚velopp‚ dans un cadre priv‚ et est livr‚ 
en tant que ® Logiciel informatique commercial ¯ tel 
qu'il est d‚fini dans DFARS 252.227-7013 ou tel que 
® Logiciel informatique limit‚ ¯ tel qu'il est d‚fini 
dans FAR 52-227-19, si n‚cessaire.
